Marque enregistrée - Marque en vigueur

Lam'Indus
JSA ENGINEERING, SARL

Numéro de dépôt :
4303391
Date de dépôt :
30/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2026
Lam\'Indus de JSA ENGINEERING

Présentation de la marque Lam'Indus

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lam'Indus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA ENGINEERING domicilié(e) ZA Les Plaines - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JSA ENGINEERING, Mme. Katia AZIOSMANOFF domicilié(e) ZA Les Plaines, 120 CHEMIN des quatre vents - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France.

La marque Lam'Indus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lam'Indus arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.

JSA ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : AIR DYNAMIC , Méca'Baiss , PACK CONFORT , PACK PERFORMANCE , LAM'ECO , CLIP BLEU


JSA ENGINEERING, SARL - ZA Les Plaines - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France


JSA ENGINEERING, Mme. Katia AZIOSMANOFF - ZA Les Plaines, 120 CHEMIN des quatre vents - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Constructions métalliques ; Construction multi-matériaux, notamment transportable ; lame de ressort ;

Suspension pour véhicule terrestre ; amortisseur de suspension pour véhicule terrestre ; renfort de suspension pour véhicule terrestre ; Suspension confort pour véhicule terrestre.